Accompagnement - Spécifique au médico-social, sanitaire, social

Plan bleu

Faire face à une situation inhabituelle

Protocole

Formaliser les pratiques sécuritaires

Création

Analyser et identifier

Formation

Impliquer

Exercice

Mise en application

Mise à jour

Actualiser

REGLEMENTATION EN VIGUEUR

Décret n° 2005-758 du 7 juillet 2005 du code de l’action sociale et des familles.

Arrêté du 7 juillet 2005 modifié par l’arrêté du 8 aout 2005.

Circulaire interministérielle n° DGCD/DGS/2012/118 du 15 mars 2012.

Source réglementaire

Code du travail

Code de l’action sociale des familles

Recommandation de l’ANESM

ARS - IGASS - HAS

Exemple

Plan bleu

Protocole

Pandémie

Canicule

Episode neigeux

Exposition aux aléas

Fugue, disparition

Organisation évacuation

Pandémie

Canicule

Episode neigeux

Exposition aux aléas

Méthodologie

Définir les missions "qui fait quoi"

Formaliser les missions

Consigne générale

Consigne particulière

Consigne spéciale

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